En lien avec le projet d’établissement, notre règlement pose les règles de la vie commune et doit pouvoir aider chacun à se former, à se construire et à s’épanouir au sein du collège.
Dans cette optique, il insiste sur l’acquisition
- d’un savoir-être de qualité
- du respect des personnes, des valeurs, des règles, des biens.
Il repose sur des exigences
- d’assiduité, de ponctualité, de tenue vestimentaire, et de comportement en général sans oublier l’attitude face au travail.
Il implique un dialogue construit au sein de la communauté éducative en faveur d’une orientation réfléchie et adaptée.
Fréquentation et obligations scolaires.
La présence au collège est obligatoire, conformément à la loi.
Les absences sont consignées, chaque jour, via un logiciel accessible par les enseignants, la vie scolaire et les familles.
A la fin de chaque mois, le directeur d’établissement signale à l’Inspecteur d’Académie, au directeur des Services Départementaux de l’Éducation Nationale, à l’aide Sociale à l’Enfance, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables.
Les absences – les sorties exceptionnelles
Le collège doit être averti de toute absence au plus tard pour 8 h 30, soit par appel téléphonique, soit par mail via Ecole Directe.
Les responsables légaux doivent dans les quarante-huit heures, fournir un certificat médical, pour les absences prolongées. Toute absence prévisible sera signalée préalablement dans le carnet de correspondance, dans la partie « Coupons Absences ».
Afin de permettre au jeune de rattraper son absence, il est pris en charge par la vie scolaire lors de son retour au collège pour mettre à jour ses cours avant d’intégrer la classe.
Dans le cas de prise en charge extérieure régulière sur le temps scolaire, les responsables légaux doivent fournir à la vie scolaire les dates et heures de convocation et compléter le formulaire correspondant. (cf. document « autorisation d’aménagement d’emploi du temps »)
Toute demande de sortie d’un élève pendant les heures de cours ne peut être dans tous les cas, qu’exceptionnelle et la demande doit se faire par écrit.
Aucune autorisation ne sera donnée pour les absences prolongeant les vacances scolaires (avant ou après).
Respect des horaires
Le calendrier, remis à la rentrée scolaire, fixe la semaine de travail selon les classes.
Les classes fonctionnent lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8 h 15 à 17 h 15 au plus tard et le mercredi de 8 h 15 à 12 h 30. Seule la direction est habilitée à modifier les horaires de sorties par un courrier adressé aux familles.
L’accueil est assuré à partir de 7 h 45 et le départ se fait jusqu’à 18 h 00 si étude de 17h à 18h, sauf le mercredi à 12 h 30.
Les retards ne sont pas tolérés : les abus seront sanctionnés. (cf « Les sanctions, les règles de vie »)
A l’occasion d’une absence d’un professeur, un remplacement est automatiquement mis en place.
Se déplacer dans et hors de l’établissement
Tous les mouvements d’ensemble (entrée en classe, sorties) doivent se faire en ordre et dans le calme, accompagnés d’un adulte, ENSEIGNANT ou EDUCATEUR ce qui impose une mise en rang aux emplacements indiqués dans la cour. En dehors de l’établissement, les déplacements sur les différents sites sont conditionnés par le règlement intérieur (EPS, sorties scolaires)
Communication avec les familles
- Le carnet de correspondance
Il permet de faire le lien entre le collège et la famille. L’élève doit l’avoir en sa possession impérativement tous les jours. Dans le cas contraire il s’expose à une sanction.
Des informations concernant la scolarité de l’élève et des demandes de RDV y sont notées. Il est nécessaire de le consulter régulièrement tous les jours et de le signer.
Lorsque le carnet est terminé, le jeune peut en avoir un nouveau contre l’ancien qui sera gardé à la vie scolaire. La perte et/ou la détérioration prononcée entraîne nécessairement une facturation de 10 euros à la famille.
- Ecole Directe
Les codes d’accès au site Ecole Directe sont transmis à la rentrée aux familles. Ce système permet d’échanger par mail, de consulter le cahier de texte, ainsi que les notes, les retards et / ou les absences. En cas de pertes des codes d’accès, le collège doit être informé pour remédier à ce problème dans les plus brefs délais. Il est essentiel que cet outil soit régulièrement visé par les représentants légaux.
L’Attitude de l’élève
Afin de favoriser une collaboration étroite entre les familles et l’établissement, une fiche de suivi hebdomadaire est mise en place. Elle permet de suivre pas à pas le travail et le comportement des élèves selon un objectif fixé par l’élève, en accord avec le professeur principal, en début de semaine. Il est nécessaire d’en prendre connaissance en fin de semaine et de la signer.
Conduite en classe
Chacun essaie de donner une bonne image de lui-même : le langage, les gestes ainsi que la tenue vestimentaire doivent être choisis en conséquence et doivent aussi être respectueux des autres (Cf. chapitre tenue vestimentaire). Les élèves ne doivent s’asseoir en classe qu’avec l’autorisation de l’adulte et se lever lorsqu’un adulte rentre en classe.
Il est interdit de sortir de cours sans autorisation. Les sorties doivent être accompagnées de l’élève délégué ou d’un élève désigné par l’enseignant avec un billet de sortie de classe. Le non-respect de la procédure entrainera un retour de l’élève en classe accompagné par un éducateur. L’exclusion de cours est exceptionnelle. L’exclusion est signalée aux représentants légaux par la vie scolaire ou la direction. L’accumulation d’exclusions conduit à une réflexion entre les professeurs, les éducateurs et la direction pour mettre en place des mesures éducatives (cf. « Les sanctions, les règles de vie »)
La sortie de fin de cours s’effectue sur autorisation de l’enseignant, après rangement et ménage de la classe. (Dans chaque classe balais, pelles et balayettes sont mis à disposition selon un tableau des services mis à jour par le professeur principal et / ou le référent de la classe.)
Il est interdit de mâcher du chewing-gum ou de manger en classe. Seules les bouteilles d’eau sont autorisées.
Dans le groupe
Les discussions trop vives, les disputes, les moqueries, les brimades, les jeux violents ou dangereux sont expressément INTERDITS ainsi que les manifestations d’affection trop appuyées entre élève et dépassant la décence.
Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves et / ou des adultes peuvent donner lieu à des sanctions qui seront portées à la connaissance des familles. (cf. partie « Les sanctions, les règles de vie ») Cela concerne aussi la publication de propos diffamatoires et/ou insultants sur les différents supports médias à dispositions des jeunes et même en dehors de l’établissement.
Tous les élèves doivent respecter leur espace cour, pour des raisons d’hygiène et de politesse, il est interdit de cracher. Il est formellement interdit de fumer dans l’établissement et de former à son abord des rassemblements risquant de gêner l’entrée ou la sortie de celui-ci.
En dehors des temps de classe, la circulation dans les couloirs est interdite sauf avec autorisation exceptionnelle. Tout écart à ces principes sera sanctionné.
La prise de photos est interdite dans l’établissement. Toute photo prise, sans autorisation préalable écrite par la direction, est interdite. En outre, leur diffusion sur internet (forum, blogs ou autres réseaux sociaux) est passible de poursuites pénales.
Pendant la récréation
Les récréations se déroulent dans la cour, elles sont signalées par une sonnerie et validées par l’adulte encadrant. Sortir pour s’aérer est indispensable et obligatoire : il est formellement interdit de rester en classe ou dans les couloirs. Les éducateurs de vie scolaire sont chargés de réguler les activités de jeux dans la cour selon les principes de respect dans le groupe.
Travail scolaire
S’il n’y a pas d’obligation de résultats, l’élève a une obligation de moyens qui implique d’avoir son matériel scolaire. Les élèves sont à l’école pour y travailler et pour acquérir des connaissances et des savoir-faire. Il est donc essentiel que chacun s’efforce de réaliser le travail demandé et de le faire soigneusement. Les travaux doivent être rendus dans les délais fixés par l’enseignant. L’enseignant adapte les moyens nécessaires en cas de non rendus.
Le suivi des élèves est effectué par les professeurs et référents tout au long de l’année. Un pré-conseil se réunit à chaque mi- semestre. Il est composé de l’adjoint de direction, du professeur principal et de l’éducateur référent. Il donne lieu à un bilan transmis aux familles. Le bilan peut avertir l’élève par une mise en garde sur le travail ou le comportement si nécessaire.
A la fin de chaque semestre, les enseignants, éducateurs référents et les membres de direction se réunissent en conseil de classe pour faire un bilan. Les décisions sont notées sur le livret scolaire unique (LSU) de chaque élève et adressées aux familles, lors d’un entretien ou par courrier.
Les récompenses sont les suivantes :
Les Encouragements sont décernés à l’élève méritant dont les efforts sont notés.
Les Félicitations récompensent les bons résultats et le bon comportement face au travail
Le Tableau d’Honneur félicite l’ensemble des performances dans le travail, les résultats et le comportement.
Les sanctions sont :
L’avertissement travail lorsque l’élève n’a pas fourni, après mise en garde au pré-conseil, les efforts nécessaires.
L’avertissement comportement lorsque l’élève n’a pas rectifié, après mise en garde au pré-conseil, son comportement.
Ces avertissements sont notés dans un courrier joint au livret scolaire.
Il est impératif de respecter le règlement dans chacun des espaces fréquentés par les élèves.
L’Attitude des familles
Pour préserver un climat serein au sein du collège, il est préférable pour l’ensemble de l’équipe pédagogique et éducative de rencontrer les familles en dehors des créneaux dédiés à l’accueil des élèves.
En aucun cas, les problématiques d’ordre scolaire ne doivent être évoquées devant l’établissement : il est obligatoire de déterminer un temps dédié dans un environnement propice.
Comme il est demandé aux élèves d’avoir une attitude exemplaire et respectueuse vis-à-vis d’autrui ; nous attendons la même attitude des familles envers le personnel et les autres élèves du collège. Aucun écart ne pourra être toléré et tout attitude non conforme engendrera des sanctions de la part de la direction.
Vivre ensemble
Les objets, les vêtements.
Une tenue vestimentaire décente conforme au caractère propre de notre établissement et une apparence sans excès ni provocation sont exigées. Par exemple, les pantalons troués, tenues trop courtes et les débardeurs sont interdits et entrainent un appel aux responsables le jour même pour en changer. Les élèves ont l’obligation d’être tête nue dans l’établissement. (Ni casquettes, ni capuches… liste non exhaustive). Le jogging est interdit en dehors des cours d’EPS. Un contrôle des sacs et des tenues est fait à l’entrée du collège. En cas de non-respect, l’interdiction d’entrée au collège pourra être prononcée.
Les téléphones portables, jeux vidéo, piercing et /ou boucles d’oreilles dangereuses sont interdits. Les téléphones sont confiés dès l’arrivée du jeune à la vie scolaire et sont restitués à son départ. Dans le cas contraire ils sont confisqués par la direction et les parents en sont informés pour venir le chercher directement auprès de la direction. La récidive entraine une sanction.
L’établissement ne pouvant être responsable des vols, il est demandé de ne pas y apporter des objets de valeur. Le vol est un acte grave et d’incivilité qui fera l’objet de sanctions importantes.
Le port et /ou l’introduction d’objets dans l’établissement qui peuvent s’avérer dangereux (couteaux, briquet, cutter, etc. liste non exhaustive) sont interdits et expose le jeune à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.
La publication sur tout type de médias et portés à la connaissance des personnes, de propos insultants, diffamatoires ou menaçants à l’égard des personnes de l’établissement est passible d’exclusion immédiate.
Les locaux : matériels et équipements
Les équipements, le matériel et les outils mis à la disposition des élèves doivent être utilisés avec soin et respectés. Pour maintenir les locaux propres et accueillants, il est demandé aux élèves d’accomplir des services. Tout matériel détérioré devra être remboursé ou remplacé. Toute dégradation volontaire sera sanctionnée par une facturation aux représentants et/ou par des sanctions allant des Travaux d’intérêt général à une exclusion définitive.
EPS.
Pour des raisons d’hygiène la tenue de sport (jogging et baskets) est obligatoire pour la pratique des activités sportives uniquement. Les élèves pratiquent l’ensemble des activités sauf en cas d’inaptitude reconnue par un médecin et indiqué par un certificat médical remis au professeur d’EPS avec copie à la vie scolaire (Cf. carnet de correspondance p 39).
Les délégués
C’est en assumant des responsabilités que l’on grandit et que l’on devient adulte. Des élèves sont élus par leurs camarades pour les représenter au sein du conseil de classe, du conseil d’établissement ou du conseil de discipline. Ces responsabilités sont actées dans une charte signée entre l’établissement et les élèves. Les élèves délégués essaient d’assumer leur responsabilité avec compétence et sérieux.
Les sanctions, les règles de vie.
Chaque adulte est responsable de la discipline et sévit selon les nécessités.
Tous les manquements au règlement seront signalés aux familles et sanctionnés, en fonction des faits et selon un barème progressif : remarque orale, remarque écrite et/ ou sanction pouvant aller jusqu’à la retenue. Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un élève difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
La retenue est une mesure exceptionnelle. Elle est déterminée après concertations et est encadrée par un travail en lien avec la faute. Elle est notifié dans la partie « retenue » et se déroule automatiquement en dehors des heures de présences déterminées par l’emploi du temps. Une fois prononcée, la retenue doit être effectuée.
Lorsqu’un élève rencontre des difficultés d’adaptation aux exigences de l’établissement, au-delà d’un simple entretien avec le ou les responsables légaux, peut s’imposer la nécessité de recourir aux instances disciplinaires que sont le conseil éducatif, le conseil pédagogique et le conseil de discipline.
La rencontre pédagogique : animée par le professeur principal et le référent, en présence de l’élève et des responsables légaux. Elle est proposée lorsque l’élève rencontre des difficultés face au travail ou dans la gestion de son matériel. Il recherche la mise en œuvre de dispositions pour permettre au jeune de se reprendre dans son travail.
Le conseil éducatif : animé par l’adjoint de direction, en présence du professeur principal, du référent, de l’élève et des représentants légaux Le conseil a un rôle consultatif et éducatif. Il recherche la mise en œuvre de dispositions qui doivent permettre au jeune de se ressaisir dans son comportement en classe et / ou en dehors.
Le conseil de discipline : animé par la Cheffe d’établissement, en présence de l’adjoint de direction, du professeur principal, du référent, de l’élève, des délégués et des représentants légaux. En cas de faute grave, ou d’accumulation de sanctions, la direction peut décider de la convocation du conseil de discipline. Les sanctions possibles peuvent aller jusqu’à l’exclusion définitive. En attendant la convocation au conseil de discipline, l’élève est placé en mesure conservatoire à l’extérieur ou en inclusion selon la situation.
La direction de l’établissement organise un dialogue avec l’élève et sa famille, avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
Les maladies, la santé
Les maladies contagieuses doivent être signalées rapidement afin d’envisager un programme de mise en sureté. (Voir liste BO de l’éducation nationale)
La prise de médicament est formellement interdite sauf avec ordonnance et en présence d’un adulte tel que l’infirmière ou un éducateur de vie scolaire. Dans ce cadre, les médicaments sont confiés obligatoirement à la vie scolaire et ne peuvent être conservés par le jeune. Tout écart à cette procédure entrainera des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.
Pour les pathologies de longue durée, un projet d’accueil individualisé (PAI) doit être mis en place, et une ordonnance médicale est exigée.
Dans tous les cas, l’administration d’un traitement entraine en amont un appel aux représentants légaux.
Le règlement ne pouvant être exhaustif, tout ce qui n’y est pas rigoureusement autorisé est formellement interdit.